Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

Le portail www.valodeis.fr est la propriété de VALODEIS, Société par Actions Simplifiées immatriculée au RCS sous le numéro de
SIRET 818 535 528 00017 , dont le siège social est situé :
1 Allée des Vergers
21380 ASNIERES LES DIJON
Téléphone : 06.45.50.96.01
Email : mickael.gort@valodeis.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR818 535 528

Le directeur de publication du portail www.valodeis.fr est Monsieur Mickaël GORT, en sa qualité de chef d’entreprise.

Conception technique et graphique :
Elodie CROMER
37 rue du Fossé
67140 ZELLWILLER
elodie.cromer@gmail.com

Le site www.valodeis.fr est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tel : 0 899 498 765

__________

DROITS PROTÉGÉS (DROIT D’AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE)

Les éléments constituant le présent Site, développés par VALODEIS ou pour leur compte sont la propriété de VALODEIS.

Ils sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé. Le Site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, charte graphique, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de VALODEIS ou de ses sociétés affiliées.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.

Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de VALODEIS.

En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et VALODEIS), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de VALODEIS.

ENGAGEMENTS DE L’UTILISATEUR

Chaque visiteur du site VALODEIS qui fournit des informations à VALODEIS, par le biais de ce site, lui consent l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise VALODEIS à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Il est également rappelé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés telle que modifiée, le visiteur dispose d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données personnelles qu’il aurait pu fournir. Ce droit peut être exercé à tout moment par l’envoi d’un courrier à l’adresse suivante :
1 Allée des Vergers
21380 ASNIERES LES DIJON

RESPONSABILITÉ

VALODEIS exclut toute garantie (garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon) quelle qu’elle soit quant au contenu du site.

Est également exclue toute responsabilité s’agissant des dommages (directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs) résultant de l’utilisation ou du fonctionnement du site, propriété de VALODEIS.

Comments are closed.